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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES TECHNIQUES DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (SETUDE
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FLUORAPID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLUORAPID
SOCIETE D'ETUDES DES TECHNIQUES DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (SETUDE) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1381578
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque FLUORAPID

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES TECHNIQUES DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (SETUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUORAPID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES TECHNIQUES DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (SETUDE domicilié(e) 11 boulevard Pershing, 75017 PARIS (dossier no 2079118) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2079118) - France.

La marque FLUORAPID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLUORAPID est expirée depuis le 26 novembre 2006.

SOCIETE D'ETUDES DES TECHNIQUES DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (SETUDE a également déposé les autres marques suivantes : REPART'EAU


SOCIETE D'ETUDES DES TECHNIQUES DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (SETUDE) (société anonyme) - 11 boulevard Pershing, 75017 PARIS (dossier no 2079118) - France - SIREN 622012458


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2079118) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1996 n°2079118 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 21 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231365 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 23 décembre 1996 - Recours en restauration n°210522 - Publication au BOPI 1996-12-23

Inscription le 2 décembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°209589 - Publication au BOPI 1996-12-02

Inscription le 28 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°52554 - Publication au BOPI 1991-03-28

Appareils pour le traitement des eaux.